Conseil Municipal du 28 mai 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W31 Page 037Séance du 28 mai 1998 - Registre 185W31 Page 037 - Délibération
185W31 Page 041Modification de l'acte de création de la ZAC 1 de l'Aulnoy - Registre 185W31 Page 041 - Délibération
185W31 Page 044Approbation du programme local de l'habitat de Chelles - Registre 185W31 Page 044 - Délibération
185W31 Page 046"Déclassement d'une emprise mineure du parc du souvenir "" Emile Fouchard "" - Registre 185W31 Page 046" - Délibération
185W31 Page 048Voirie communale - Programme 1998 Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W31 Page 048 - Délibération
185W31 Page 050Conseil municipal - Délégués - Désignation des représentants au conseil d'école - Modificatif - Registre 185W31 Page 050 - Délibération
185W31 Page 051Personnel communal Création d'un emploi de directeur adjoint à la direction jeunesse Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W31 Page 051 - Délibération
185W31 Page 053Personnel communal - Modification d'un emploi de collaborateur de cabinet du Maire - Registre 185W31 Page 053 - Délibération
185W31 Page 054Vote des taux - Réctificatif et décision modificative N°1 - Registre 185W31 Page 054 - Délibération
185W31 Page 055Révision de la convention de mise à disposition du centre nautique à l'inspection d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale - Registre 185W31 Page 055 - Délibération
185W31 Page 056Convention pour la mise en place de publicité sur les installations sportives extérieures à proximité du terrain de rugby du complexe Maurice Grouselle - Registre 185W31 Page 056 - Délibération
185W31 Page 057Convention pour la mise à disposition du stand de tir du Fort de Chelles à l'association société régionale de tir - Registre 185W31 Page 057 - Délibération
185W31 Page 058Convention relative aux autorisations de diffusion des rencontres de la coupe du monde de football 1998 - Registre 185W31 Page 058 - Délibération
185W31 Page 059Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention de l'agence des espaces verts de la région ile de France concernant l'aménagement du Bois des Coudreaux - Registre 185W31 Page 059 - Délibération
185W31 Page 061Aménagement paysager d'une emprise S.N.C.F. chemin du corps de garde - Approbation du projet de convention - Registre 185W31 Page 061 - Délibération
185W31 Page 062Modification des status du syndicat intercommunal pour gaz et l'éléctricité en ile de France (SIGEIF) - Extension des compétences - Registre 185W31 Page 062 - Délibération
185W31 Page 063Syndicat intercommunal pour gaz et l'éléctricité en ile de France - Adhésion de la commune de Rueil Malmaison - Avis du conseil municipal - Registre 185W31 Page 063 - Délibération
185W31 Page 064Centre d'information et d'orientation approbation d'un avenant au bail avec l'état - Registre 185W31 Page 064 - Délibération
185W31 Page 066Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W31 Page 066 - Délibération